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Actualités de la Ciade

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La CIADE vous présente ses vœux pour 2019

Posté le 3 janvier 2019 dans : Actualités de la Ciade

Le Conseil d’Administration et tous les collaborateurs de la CIADE vous souhaitent une excellente nouvelle année. Que 2019 soit une année riche de joies, de bonheur et de succès, que notre collaboration se poursuive dans le même esprit de fidélité et d …

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La CIADE sera présente à l’AG de l’Association des Maires des Vosges le samedi 27 octobre 2018

Posté le 15 octobre 2018 dans : Actualités de la Ciade

La CIADE sera présente à l’AG de l’AMV88 à Epinal le samedi 27 octobre 2018. Nous tiendrons un stand et serons heureux d’offrir un cadeau à tous les maires et présidents de communauté des Vosges sociétaires de la CIADE. Venez nombreux nous retrouver à …

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STOCKAGE DE FOIN ET DE FOURRAGE : CONSEILS DE PREVENTION INDISPENSABLES

Posté le 25 juillet 2018 dans : Conseils de la Ciade

Les risques : Les fourrages stockés encore humides peuvent fermenter. Cette fermentation entraine une augmentation de la température qui peut déclencher un incendie. Prévenir : La configuration idéale du bâtiment de stockage est la suivante : Bâtiment …

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AIRE DE JEUX- CITY STADE ET TROUBLES DU VOISINAGE

Posté le 25 juillet 2018 dans : Divers

Selon l’article R1334-31 du Code de la Santé Publique : « Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une perso …

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ENTRETIEN DES ESPACES : QUELQUES PRECAUTIONS A PRENDRE

Posté le 21 juin 2018 dans : Conseils de la Ciade, Divers

Prévention des projections cailloux sur les véhicules utiliser un matériel muni d’un système d’anti-projection, arrêter systématiquement les tondeuses pour passer d’un espace à un autre, ne pas passer avec les engins à proximité des véhicules ou entre …

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CONTENTIEUX DE L’URBANISME : le Conseil d’Etat renforce le pouvoir d’injonction du Juge Administratif (article L.911.1 du CJA).

Posté le 21 juin 2018 dans : Divers

La question du Pouvoir du Juge Administratif d’enjoindre à l’autorité administrative de délivrer l’autorisation sollicitée en cas d’annulation d’une décision de refus faisait débat. Le Conseil d’Etat , sur saisine du Tribunal Administratif de Versaille …

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